Informations légales
A. Informations générales :
Editeur du site Internet :
Académie des sciences morales et politiques (www.asmp.fr )
Etablissement du siège : Académie des Sciences morales et politiques (Institut)
23, quai Conti 75006 Paris.
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Directeur de la publication : Pierre Kerbrat
Conception, conseil et coordination exécutive :
Jean-Baptiste Bour, consultant multimédia pour l’ASMP
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B. Collecte et utilisation des données personnelles :
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.
L’ASMP ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
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C. Responsabilité :
Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.
En aucun cas, ASMP ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.
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D. Propriété intellectuelle :
L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.
L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à ASMP.
L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une autorisation de ASMP.
Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le contenu.
Toute utilisation d’élément(s) du contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de ASMP est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.
E. Crédits :
Direction artistique :
Entrez-sans-frapper, "créations solidaires et responsables"
contact@entrez-sans-frapper.com
http://www.entrez-sans-frapper.com
Conception, conseil et coordination exécutive :
Jean-Baptiste Bour, consultant multimédia pour l’ASMP.
Mobile : 06 15 78 08 37 / http://www.jibprod.com
Intégration et Développement :
Erige Baudoin, Manuel Girault, Guillaume Thiercelin
Audit-Web : http://www.audit-web.com
Hébergement du site Internet : OVH
F. Droit applicable :
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
G. Mise à jour des informations légales :
ASMP se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
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Le savant n'est pas celui qui fournit les vraies réponses, mais celui qui pose les vraies questions.